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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS
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Alain Ledanec
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Alain Ledanec
BRIOIS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3276998
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/03/2024
Alain Ledanec de BRIOIS

Présentation de la marque Alain Ledanec

Déposée le 2 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Alain Ledanec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRIOIS, SAS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France.

La marque Alain Ledanec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Alain Ledanec est expirée depuis le 2 mars 2024.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANDEL , COLIBRI , PRES CORETTES , MA PAYSANNE , MOULIN D'OR , FRANCELIA , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , SOVACO , MA REGION


BRIOIS SAS, SAS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 441388881


BRIOIS, SAS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France


Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452155 - Publication au BOPI 2007-04-12

Inscription le 12 avril 2007 - Gage constitué n°452156 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546924 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Laits et produits laitiers, notamment du beurre.